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Marques déposées par la société FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d'utilité publique
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Handitecam
Marque expirée - Marque en non vigueur

Handitecam
FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3521705
Date de dépôt :
10/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2017
Handitecam de FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque Handitecam

Déposée le 10 septembre 2007 par la société FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handitecam »

Le déposant est la société FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 9 bis, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 650 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Arts et Métiers domicilié(e) 9 bis avenue d'Iéna,75783 PARIS cedex 16 - 75783 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handitecam est expirée depuis le 10 septembre 2017.


FONDATION ARTS ET METIERS Fondation reconnue d'utilité publique - 9 bis, avenue d'Iéna,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 340650092


Fondation Arts et Métiers - 9 bis avenue d'Iéna,75783 PARIS cedex 16 - 75783 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-23

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-42

Republication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; formation. Services de recherche à savoir travaux d'ingénieurs dans le domaine du handicap. Services d'aide aux personnes handicapées, à savoir assistance technique et soutien moral (assistance psychologique) pour les aider à résoudre leurs problèmes.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.