Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société FONDATION ARTHRITIS
/
ARTHRITIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHRITIS
FONDATION ARTHRITIS, FONDATION

Numéro de dépôt :
4320023
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2026
ARTHRITIS de FONDATION ARTHRITIS

Présentation de la marque ARTHRITIS

Déposée le 6 décembre 2016 par la société FONDATION ARTHRITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTHRITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société FONDATION ARTHRITIS domicilié(e) 10-12 RUE DE CHARTRES - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 020 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION ARTHRITIS, M. COMOLE Lionel domicilié(e) 10-12 RUE DE CHARTRES - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque ARTHRITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHRITIS arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

FONDATION ARTHRITIS a également déposé les autres marques suivantes : KATIOO LE ROBOT , RHUMADON , VIEILLIR EN BONNE SANTÉ RHUMATISMES & MALADIES MUSCULO-SQUELETTIQUES Ensemble contre les Rhumatismes , Fondation ARTHRITIS Recherche & Rhumatismes www.fondation-arthritis.org


FONDATION ARTHRITIS, FONDATION - 10-12 RUE DE CHARTRES - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 492020144


FONDATION ARTHRITIS, M. COMOLE Lionel - 10-12 RUE DE CHARTRES - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques.