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Marques déposées par la société FONDATION ARP
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Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber
FONDATION ARP, Fondation

Numéro de dépôt :
3922458
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Fondation Arp L\'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber de FONDATION ARP

Présentation de la marque Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber

Déposée le 24 mai 2012 par la société FONDATION ARP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la société FONDATION ARP domicilié(e) 21 rue des Châtaigniers - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 294 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELSOL AVOCATS, M. PERRIN Stéphane domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.

La marque Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Arp L'atelier de Jean Arp et de Sophie Taeuber est expirée depuis le 24 mai 2022.

FONDATION ARP a également déposé les autres marques suivantes : Comité Arp Taeuber


FONDATION ARP, Fondation - 21 rue des Châtaigniers - 92140 - CLAMART - France - SIREN 319294831


Cabinet DELSOL AVOCATS, M. PERRIN Stéphane - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou litographiés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ;

Meubles ; objets d'art en cire, plâtre ; commodes ; bureaux ; coussins ; étagères ; récipients d'emballages en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bande vidéo ; montage de bandes vidéos ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; conception, organisation et production d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; dépôt et conservation patrimoniale de collections d'oeuvres d'art et culturelles, à savoir : service de musée (présentation et exposition au public de collections d'oeuvres d'art et culturelles) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Expertise, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques, technologiques et artistiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs, des universitaires, des experts en oeuvres d'art et culturelles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'art graphiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.