Déposée le 8 août 2012 par la société Fondation ARP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Comité Arp Taeuber » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est la société Fondation ARP domicilié(e) 21 rue des Châtaigniers - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 294 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELSOL AVOCATS, M. PERRIN Stéphane domicilié(e) 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France.
La marque Comité Arp Taeuber a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fondation ARP, Fondation - 21 rue des Châtaigniers - 92140 - CLAMART - France - SIREN 319294831
Cabinet DELSOL AVOCATS, M. PERRIN Stéphane - 4 bis rue du Colonel Moll - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles et artistiques ; informations en matière artistique, culturelle, ou d'éducation ; expertise, évaluations, estimations et recherches en matière culturelle et artistique rendues par des chercheurs, des universitaires, des experts en oeuvres d'art et culturelles ; études de projets artistiques, culturels en relation avec les oeuvres de Jean Arp et Sophie Taeuber ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; conception, organisation et production d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de brochures, de revues, et de notes d'informations en relation avec l'authentification des oeuvres d'art ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Authentification d'oeuvres d'art ; expertise, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques en relation avec les oeuvres de Jean Arp et de Sophie Taeuber ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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