Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARC AU COEUR DE LA RECHERCHE
FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
99816010
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2029

Présentation de la marque L'ARC AU COEUR DE LA RECHERCHE

Déposée le 7 octobre 1999 par la société FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ARC AU COEUR DE LA RECHERCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la société FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER domicilié(e) 9 rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 064 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ARC AU COEUR DE LA RECHERCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARC AU COEUR DE LA RECHERCHE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER a également déposé les autres marques suivantes : LE CANCER, ABATTONS LE AVANT QU IL NOUS ABATTE ! , CAFES DE LA RECHERCHE , Protégeons les femmes que nous aimons , Guérir 2 cancers sur 3, nous on y croit , Les grands rendez-vous de la Fondation ARC , MEDECINE 4P , AGIR POUR LA RECHERCHE, AGIR POUR LA VIE , Non au cancer, oui à la recherche, oui à la vie! , Cherchons, nous trouverons. , On a tous un don pour la recherche


FONDATION ARC POUR LA RECHERCHE SUR LE CANCER, Fondation reconnue d'utilité publique - 9 rue Guy Môquet - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 752064949


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2009 n°2420112 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Inscription le 18 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771306 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729414 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), imprimés, périodiques, revues, brochures, papier à lettre, fourniture de librairie, à savoir : crayons, stylos, portes plumes, instruments pour écrire, gommes ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Publicité, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'organisation, de subventionnement et d'assistance administrative dans la gestion d'activités et d'établissements dédiés à la lutte contre le cancer. Services d'information, de documentation, de propagande concernant en particulier la lutte contre le cancer. Télécommunications. Agences de presse et d'information. Education et divertissement. Formation professionnelle et éducation du public concernant en particulier la lutte contre le cancer. Services d'édition de livres, journaux, périodiques, cassettes, disques audio ou vidéo concernant en particulier la lutte contre le cancer. Emissions radiophoniques et émissions télévisées concernant en particulier la lutte contre le cancer. Organisation et conduite de congrès, de colloques, de conférences, de symposiums et/ou de séminaires concernant en particulier la lutte contre le cancer. Soins médicaux, d'hygiène ; laboratoires ; recherches scientifiques, pharmaceutiques, médicales et industrielle ; services de cliniques et services hospitaliers ; maison de repos ou de convalescence, laboratoires de diagnostic et d'analyses médicales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.