Déposée le 28 juillet 2010 par la société Fondation Apprentis d'Auteuil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OAA APPRENTIS D'AUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la société Fondation Apprentis d'Auteuil domicilié(e) 40 rue Jean de la Fontaine,
75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique,
M. Desmonts Aurélien domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine,
75016 Paris - France.
La marque OAA APPRENTIS D'AUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique - 40 rue Jean de la Fontaine,
75016 Paris - France - SIREN 775688799
Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique,
M. Desmonts Aurélien - 40 rue Jean de La Fontaine,
75016 Paris - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2020 n°2755295 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.
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