Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA
Fondation Apprentis d'Auteuil

Numéro de dépôt :
4463802
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
LES ARTS pour APPRENTIS D\'AUTEUIL aaA de Fondation Apprentis d\'Auteuil

Présentation de la marque LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par Fondation Apprentis d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est Fondation Apprentis d'Auteuil domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75781 - Paris Cedex 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aurélien Desmonts domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine - 75781 - Paris Cedex 16 - France.

La marque LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.

Fondation Apprentis d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : SENS & FINANCES LE JOURNAL DES NOUVEAUX PHILANTHROPES , SKOLA


Fondation Apprentis d'Auteuil - 40 rue Jean de La Fontaine - 75781 - Paris Cedex 16 - France


Monsieur Aurélien Desmonts - 40 rue Jean de La Fontaine - 75781 - Paris Cedex 16 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel pour artistes et matériel de dessin ; pinceaux ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; feuilles ; clichés ; caractères d’imprimerie ; instruments d’écriture ; affiches ; albums ; cartes : libres ; journaux ; brochures ; magazines ; dessins ; instruments de dessin ; calendrier ;

Publicité ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Montage de financements pour des projets culturels et de divertissement ; parrainage financier de manifestations culturelles ; services de recherche et de collecte de fonds pour le financement de manifestations culturelles ; gestion de fonds ;

éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d’éducation, de formation et de divertissement ; services de loisirs ; édition, publication et prêts de livres ou de revues ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations de bienfaisance ; organisation et tenue de manifestations spéciales pour collectes de bienfaisance ; organisation et conduite de manifestations de bienfaisance à des fins de collecte de fonds de bienfaisance ; organisation et tenue de concerts, évènements théâtraux et récréatifs et compétitions sportives ; informations concernant des évènements récréatifs et offres d’activités sportives et récréatives ; production et/ou organisation de spectacles, de films ;

Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services d’aide et d’assistance administrative destinés à aider les enfants, les familles et les personnes en situation de précarité, de vulnérabilité ou en risque d’exclusion sociale ; services de développement de projets culturels et éducatifs proposés par des organismes caritatifs.