Marque renouvelée - Marque en vigueur

Auteuil Petite Enfance
Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3785065
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2030
Auteuil Petite Enfance de Fondation Apprentis d\'Auteuil

Présentation de la marque Auteuil Petite Enfance

Déposée le 23 novembre 2010 par la société Fondation Apprentis d'Auteuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Auteuil Petite Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société Fondation Apprentis d'Auteuil domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine, 75016 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien domicilié(e) 40 rue Jean de La Fontaine, 75016 Paris - France.

La marque Auteuil Petite Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Auteuil Petite Enfance arrivera à expiration en date du 23 novembre 2030.

Fondation Apprentis d'Auteuil a également déposé les autres marques suivantes : AUTEUIL OCEAN INDIEN , OAA APPRENTIS D'AUTEUIL , SENS & FINANCES LE JOURNAL DES NOUVEAUX PHILANTHROPES , LA TOULINE D'APPRENTIS D'AUTEUIL , LES ARTS pour APPRENTIS D'AUTEUIL aaA , APPRENTIS D'AUTEUIL , SKOLA , BOOST INSERTION


Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique - 40 rue Jean de La Fontaine, 75016 Paris - France - SIREN 775688799


Fondation Apprentis d'Auteuil, Fondation reconnue d'utilité publique, M. Desmonts Aurélien - 40 rue Jean de La Fontaine, 75016 Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765085 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Prévention à savoir éducation.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Haltes garderies et autres structures dédiées à la petite enfance à savoir crèches d'enfants.