Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION GIACOMETTI
FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3819893
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
FONDATION GIACOMETTI de FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI

Présentation de la marque FONDATION GIACOMETTI

Déposée le 4 avril 2011 par l'association loi 1901 FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION GIACOMETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI domicilié(e) 8 rue du Grenier Saint-Lazare - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Serge LEDERMAN, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque FONDATION GIACOMETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION GIACOMETTI est expirée depuis le 4 avril 2021.

FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FONDATION-GIACOMETTI , COMITÉ GIACOMETTI , Alberto Giacometti , FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI , Institut Giacometti , ALBERTO GIACOMETTI , ALBERTO GIACOMETTI


FONDATION ALBERTO ET ANNETTE GIACOMETTI, Association déclarée - 8 rue du Grenier Saint-Lazare - 75003 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Serge LEDERMAN, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Errata de la publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistré) ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; appareils pour jeu conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles téléchargeables, notamment sur téléphones mobiles et tablettes électroniques mobiles ; oeuvres d'art téléchargeables, fournies en ligne par le biais de bases de données ou de l'Internet.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches, albums, aquarelles, calendriers, catalogues, journaux, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications ; chromolithographies ; marques pour livres ; cartes, cartes postales ; reproductions d'oeuvres d'art ; dessins ; blocs à dessin ; fournitures pour le dessin ; palettes pour peintre ; chevalets pour la peinture ; toiles pour la peinture ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; cachets (sceaux) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; gravures ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figures en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; puzzles.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; boîtes et étuis à cigares ; boîtes et étuis à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ; coupe-cigares ; fume-cigare ; fume-cigarette ; pipes.

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondances, radiophonique ou télévisée ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de parraineurs ; direction professionnelle des affaires artistiques ; expertises en affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; vente aux enchères ; relations publiques ; services de revues de presse.

Restauration de mobilier ; restauration d'oeuvre d'art.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; présentation publique d'oeuvres d'art ; prêt et location d'oeuvres d'art ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; enseignement ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de musées (présentation, expositions) ; production de films ; organisation et production de spectacles.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; authentification d'oeuvres d'art.

Services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; conseils en propriété intellectuelle ; concession de licence de propriété intellectuelle.