Observatoire de la médiation animale
Présentation de la marque Observatoire de la médiation animale
Déposée le 14 septembre 2016 par la société Fondation Adrienne et Pierre Sommer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Observatoire de la médiation animale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Observatoire de la médiation animale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Observatoire de la médiation animale arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.
Fondation Adrienne et Pierre Sommer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09