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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES
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PASSEPORT DÉCOUVERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT DÉCOUVERTE
FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES (loi 1901)

Numéro de dépôt :
3022480
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2010

Présentation de la marque PASSEPORT DÉCOUVERTE

Déposée le 18 avril 2000 par l'association loi 1901 FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT DÉCOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES domicilié(e) 70 RUE DOUY DELCUPE, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 262 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN BERESTETSKY FONDATION 93 - France.

La marque PASSEPORT DÉCOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT DÉCOUVERTE est expirée depuis le 18 avril 2010.

FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : " CHERCHEURS D'ART... ET DE SCIENCE " , CARRÉ DE NATURE CARRÉ DE CULTURE , " VENT DE FOLIE " , LES ESTIVALS DES PARCS


FONDATION 93 " ATELIER DES SCIENCES " ASSOCIATIONS DE CULTURE PUBLIQUE DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES (loi 1901) - 70 RUE DOUY DELCUPE, 93100 MONTREUIL - France - SIREN 326262383


ALAIN BERESTETSKY FONDATION 93 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Enseignement de sensibilisation aux rapports sciences Société en direction des structures éducatives Plaquette (support papier).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.