Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FONDATERRA
/
Les ateliers du développement durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les ateliers du développement durable
FONDATERRA, Association loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3632937
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2019
Les ateliers du développement durable de FONDATERRA

Présentation de la marque Les ateliers du développement durable

Déposée le 26 février 2009 par FONDATERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les ateliers du développement durable »

Le déposant est FONDATERRA, Association loi du 1er Juillet 1901 domicilié(e) 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATERRA domicilié(e) 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ateliers du développement durable est expirée depuis le 26 février 2019.

FONDATERRA a également déposé les autres marques suivantes : campus durables , t.eco , Assiette Verte , living lab urbain , evaddes , Ecocampus index , Sustainable campus index , FONDATERRA , Green TIC Campus , Assiette Rouge


FONDATERRA, Association loi du 1er Juillet 1901 - 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES cedex - France


FONDATERRA - 55 avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES cedex - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.