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Marques déposées par la société Fondaterra
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Ecocampus index
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecocampus index
Fondaterra, Association

Numéro de dépôt :
3897439
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
Ecocampus index de Fondaterra

Présentation de la marque Ecocampus index

Déposée le 14 février 2012 par la société Fondaterra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecocampus index » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 707 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondaterra domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

La marque Ecocampus index a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecocampus index est expirée depuis le 14 février 2022.

Fondaterra a également déposé les autres marques suivantes : plan de déplacement campus , Smart campus , campus durables , t.eco , Assiette Verte , Les ateliers du développement durable , living lab urbain , evaddes , Urban living lab , Eco-campus


Fondaterra, Association - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France - SIREN 480707967


Fondaterra - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.