Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) FONDAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYFREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDAM domicilié(e) 33 RUE MAURICE GUNSBOURG B.P. 10, 94201 IVRY S/SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 714 122 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FISCHER ELYANE - France.
La marque OXYFREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDAM SA - 33 RUE MAURICE GUNSBOURG B.P. 10, 94201 IVRY S/SEINE CEDEX - France - SIREN 785714122
FISCHER ELYANE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquide ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels ou artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure: produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des châines motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffre-forts et cassettes: billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; minerais; barres de brasure étain-plomb
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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