Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXEL
Numéro de dépôt :
1601399
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque EXEL
Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FONDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXEL est expirée depuis le 9 juillet 2000.
FONDAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51