Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDA RHONE-ALPES
FONDA Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3279636
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
FONDA RHONE-ALPES de FONDA Association loi de 1901

Présentation de la marque FONDA RHONE-ALPES

Déposée le 8 mars 2004 par la société FONDA Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDA RHONE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société FONDA Association loi de 1901 domicilié(e) 18 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jacqueline MENGIN Présidente FONDA domicilié(e) 18, rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque FONDA RHONE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDA RHONE-ALPES est expirée depuis le 8 mars 2014.

FONDA Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FONDA OUEST


FONDA Association loi de 1901 - 18 Rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 323923649


Madame Jacqueline MENGIN Présidente FONDA - 18, rue de Varenne,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Organisation de réunions permettant l'elaboration de propositions sur la vie associative. Organisation de colloques sur la vie associative. Transmission d'informations administratives sur la vie associative.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.