Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANT PERDRIX
FOND MOIROUX ET MOI, SARL, FONT MOIROUX

Numéro de dépôt :
4237858
Date de dépôt :
05/01/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/01/2026
CHANT PERDRIX de FOND MOIROUX ET MOI

Présentation de la marque CHANT PERDRIX

Déposée le 5 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOND MOIROUX ET MOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHANT PERDRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOND MOIROUX ET MOI domicilié(e) - 69640 - COGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 517 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FOND MOIROUX ET MOI, M. BACHHAUSEN Bernd domicilié(e) CHEZ CEMIR, 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69220 - BELLEVILLE - France.

La marque CHANT PERDRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237858.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT PERDRIX arrivera à expiration en date du 5 janvier 2026.

FOND MOIROUX ET MOI a également déposé les autres marques suivantes : LA GIRAFE BLONDE Domaine Fond Moiroux , DOMAINE FOND MOIROUX LA GIRAFE NOIRE , La Girafe Blonde DOMAINE FOND MOIROUX


FOND MOIROUX ET MOI, SARL, FONT MOIROUX - 69640 - COGNY - France - SIREN 524517968


SARL FOND MOIROUX ET MOI, M. BACHHAUSEN Bernd - CHEZ CEMIR, 109 RUE DE LA REPUBLIQUE - 69220 - BELLEVILLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.