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Marques déposées par l'association loi 1901 FOND'ACTION ALSACE
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RESEAU DES TALENTS D'ALSACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU DES TALENTS D'ALSACE
FOND'ACTION ALSACE, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3774304
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2020
RESEAU DES TALENTS D\'ALSACE de FOND\'ACTION ALSACE

Présentation de la marque RESEAU DES TALENTS D'ALSACE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2010 par l'association loi 1901 FOND'ACTION ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU DES TALENTS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FOND'ACTION ALSACE domicilié(e) 56 Boulevard d'Anvers - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 514 723 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque RESEAU DES TALENTS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU DES TALENTS D'ALSACE est expirée depuis le 14 octobre 2020.

FOND'ACTION ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION ALSACE


FOND'ACTION ALSACE, Association régie par la loi de 1901 - 56 Boulevard d'Anvers - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 378514723


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;

Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; livres ; brochures ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.