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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCTION REPONSE
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FONCTION REPONSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCTION REPONSE
FONCTION REPONSE SARL

Numéro de dépôt :
94514437
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque FONCTION REPONSE

Déposée le 5 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCTION REPONSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCTION REPONSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCTION REPONSE domicilié(e) Zone Commerciale Le Rehon, 97139 ABYMES CEDEX (GUADELOUPE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 745 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc DERAINE Avocat à la Cour, Conseil Juridique - France.

La marque FONCTION REPONSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514437.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCTION REPONSE est expirée depuis le 5 avril 2004.


FONCTION REPONSE SARL - Zone Commerciale Le Rehon, 97139 ABYMES CEDEX (GUADELOUPE) - France - SIREN 393745575


Jean-Marc DERAINE Avocat à la Cour, Conseil Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Activité d'agence de publicité, promotion et mercatique directes