Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCTION 10
FONCTION 10 (sarl)

Numéro de dépôt :
1718203
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
FONCTION 10 de FONCTION 10

Présentation de la marque FONCTION 10

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCTION 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCTION 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCTION 10 domicilié(e) 3 rue FranÇois Geoffre, 78190 TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUPART - France.

La marque FONCTION 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCTION 10 est expirée depuis le 17 juillet 2000.


FONCTION 10 (sarl) - 3 rue FranÇois Geoffre, 78190 TRAPPES - France


POUPART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

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