GROUPE SNI Foncière Ferrus
Présentation de la marque GROUPE SNI Foncière Ferrus
Déposée le 20 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONCIERE FERRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SNI Foncière Ferrus »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SNI Foncière Ferrus est expirée depuis le 20 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48