LA DAME DE MONTROSE
Présentation de la marque LA DAME DE MONTROSE
Déposée le 16 avril 1991 par la société FONCIERE DU CHATEAU MONTROSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DAME DE MONTROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA DAME DE MONTROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DAME DE MONTROSE est expirée depuis le 16 avril 2021.
FONCIERE DU CHATEAU MONTROSE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194676 - Publication au BOPI 2001-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 12 avril 2007 - Changement de dénomination n°452152 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 27 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183614 - Publication au BOPI 1995-03-27
Inscription le 12 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452151 - Publication au BOPI 2007-04-12
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2011 n°2468649 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-19