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Marques déposées par FONCIERE BRUNET GAHYDETODO
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La Raffinerie 1824
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Raffinerie 1824
FONCIERE BRUNET GAHYDE, SASU

Numéro de dépôt :
4371317
Date de dépôt :
24/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2027
La Raffinerie 1824 de FONCIERE BRUNET GAHYDE

Présentation de la marque La Raffinerie 1824

Déposée par voie électronique le 24 juin 2017 par FONCIERE BRUNET GAHYDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Raffinerie 1824 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est FONCIERE BRUNET GAHYDETODO domicilié(e) 45 Rue Ecuyère - 14000 - Caen - France et immatriculée sous le numéro RCS 828 965 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONCIERE BRUNET GAHYDE, M. Charles-Antoine Brunet-Gahyde domicilié(e) 45 rue Ecuyère - 14000 - Caen - France.

La marque La Raffinerie 1824 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Raffinerie 1824 arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.


FONCIERE BRUNET GAHYDE, SASU - 45 Rue Ecuyère - 14000 - Caen - France - SIREN 828965772


FONCIERE BRUNET GAHYDE, M. Charles-Antoine Brunet-Gahyde - 45 rue Ecuyère - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Vins ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.