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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONCIER HABITAT
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EXECUTIVE-STUDIOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE-STUDIOS
FONCIER HABITAT, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92416855
Date de dépôt :
27/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2002

Présentation de la marque EXECUTIVE-STUDIOS

Déposée le 27 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) FONCIER HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXECUTIVE-STUDIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIER HABITAT domicilié(e) 7 rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque EXECUTIVE-STUDIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE-STUDIOS est expirée depuis le 27 avril 2002.

FONCIER HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : STUDIANTES , A HAUTEUR D'HOMME , FH FONCIER HABITAT UNE ALLIANCE DE COMPETENCES


FONCIER HABITAT, (société anonyme) - 7 rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

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