Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONCIER VARIANCE
FONCIER ASSURANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94501350
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014

Présentation de la marque FONCIER VARIANCE

Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FONCIER ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIER VARIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONCIER ASSURANCE domicilié(e) 19, rue des Capucines,75001 PARIS (dossier no 2255774) - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 004 341 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2255774) - 75008 - France.

La marque FONCIER VARIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCIER VARIANCE est expirée depuis le 13 janvier 2014.

FONCIER ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : RENTE PATRIMONIALE , FONCIER ASSURANCE SERVICE , FONCIER RETRAITE CADRES DIRIGEANTS , FONCIER CAPITAL RETRAITE , A.C.I.E.R. , FONCIER VIE SOLIDARITE , FONCIER ASSURANCE , PLANETYS , FONCIER VIE COLLECTIVITES , FONCIER LIBRE STRATEGIE


FONCIER ASSURANCE, Société anonyme - 19, rue des Capucines,75001 PARIS (dossier no 2255774) - 75001 - France - SIREN 349004341


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2255774) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2255774 - Publication au BOPI 2004-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Assurance sur la vie