FONCIER 1000
Présentation de la marque FONCIER 1000
Déposée le 13 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) FONCIER ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIER 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONCIER 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCIER 1000 est expirée depuis le 13 janvier 2014.
FONCIER ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2004 n°2255773 - Publication au BOPI 2004-01-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08