FONCIALPES
Présentation de la marque FONCIALPES
Déposée le 29 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FONCIALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONCIALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIALPES est expirée depuis le 29 octobre 2011.
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet partiel n°355894 - Publication au BOPI 2002-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50