FONCIA

FONCIA GROUPE, Société par actions simplifiée

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Néon. Colles pour papiers peints ; produits pour papier peints ; pâte à papier ; pâte de bois.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peintures aluminium ; produits anticorrosion ; couleurs pour apprêt ; bois colorant ; bois de teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; couleurs pour la céramique ; colorants ; liants pour couleurs ; diluants pour peintures ; émaux pour la peinture ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ; épaississants pour couleurs ; liants pour peintures ; mastic (résine naturelle) ; produits pour la protection des métaux ; peintures ; pigments ; teintures ; terre de Sienne ; vernis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; abrasifs ; produits pour antirouille ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; décapants ; décapants pour cire à parquet ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; produits pour enlever la peinture.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; chandelles ; huiles pour la peinture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions en acier ; armatures de portes métalliques ; armatures métalliques pour béton ; armatures métalliques pour la construction ; arrêts de fenêtres métalliques ; arrêts de portes métalliques ; bagues métalliques ; cabines de bain métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; matériaux à bâtir métalliques ; boîtes en métaux communs ; câbles métalliques non électriques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; carreaux pour la construction métallique ; carrelages métalliques ; chaînes métalliques ; charnières métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; clés (clefs) ; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation ; cloches ; clochettes ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; clous ; coffres métalliques ; conduites d'eau métalliques ; constructions métalliques ; couvertures de toits métalliques ; crochets de portemanteaux métalliques ; distributeurs fixes de serviettes métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles métalliques ; enseignes en métal ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres métalliques ; fenêtres métalliques ; ferme-porte non électriques ; fermetures de boîtes métalliques ; fermetures de bouteilles métalliques ; fermetures de récipients métalliques ; ferrures de fenêtres ; ferrures de portes ; ferrures pour la construction ; fils métalliques ; garnitures de fenêtres métalliques ; garnitures de lits métalliques ; garnitures de meubles métalliques ; garnitures de portes métalliques ; grelots ; grilles métalliques ; huisseries métalliques ; lambris métalliques ; roulettes de lits métalliques ; numéros de maisons métalliques, non lumineux ; manches à balais métalliques ; manches de couteaux métalliques ; revêtements de murs (construction) métalliques ; paniers métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; portails métalliques ; ferme-porte non électriques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; galets de portes ; garnitures de portes métalliques ; marteaux de portes ; portes métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes non électriques ; verrous de portes ; récipients d'emballage en métal ; roulettes de meubles métalliques ; sonnettes ; piquets de tente métalliques ; toiles métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cornières pour toitures métalliques ; tuyauteries métalliques ; verrous ; volets métalliques.

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; alimentateurs de chaudières de machines ; pompes d'aération pour aquariums ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration à usage industriel ; pompes pour installations de chauffage ; cireuses à parquet électriques ; installations de condensation ; coupeuses (machines) ; couteaux (parties de machines) ; couteaux électriques ; couveuses pour œufs ; déchiqueteurs (machines) à usage industriel ; régulateurs d'eau d'alimentation ; séparateurs d'eau ; générateurs d'électricité ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; presse-fruits électriques à usage ménager ; tondeuses à gazon (machines) ; hache-viande (machines) ; machines à laver ; lessiveuses ; appareils de nettoyage à haute pression ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines-outils ; ouvre-boîtes électriques ; cireuses à parquet électriques ; machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; perceuses à main électriques ; pompes (machines) ; pompes à air (installations de garages) ; pompes à air comprimé ; pompes pour installations de chauffage ; dispositifs hydrauliques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; dispositifs pneumatiques pour l'ouverture et la fermeture de portes ; raboteuses ; dispositifs électriques à manœuvrer les rideaux ; robots (machines) ; robots de cuisine électriques ; scies (machines) ; tapis roulant ; machines pour la teinture ; machines pour les travaux de terrassement ; tondeuses à gazon (machines) ; machines à tricoter ; machines à laver la vaisselle.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; arracheuses (outils) ; bêches ; pieds-de-biche (outils) ; boutoirs (outils) ; burins ; casse-noix ; casse-pierres ; ceintures porte-outils ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; ciseaux ; clefs (outils) ; cliquets (outils) ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; couperets ; coupoirs ; couteaux ; coutellerie ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; cuillers ; cuirs à aiguiser ; découpoirs (outils) ; déplantoirs ; élagueurs ; emporte-pièce (outils) ; évidoirs ; faucilles ; faux ; fers à gaufrer ; fourches ; fourchettes ; fraises (outils) ; cueille-fruits ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hache-viande (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; coupe-légumes ; hache-légumes ; machettes ; maillets ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; outils à main actionnés manuellement ; ouvre-boîtes non électriques ; pelles (outils) ; pinces ; pioches ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; rabots ; scies (outils) ; sécateurs ; serpes ; serpettes ; spatules (outils) ; tenailles ; tondeuses (instruments à main) ; vrilles (outils).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; conduits acoustiques ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; altimètres ; ampèremètres ; amplificateurs ; appareils pour l'amplification des sons ; antennes ; dispositifs antiparasites ; armoires de distribution (électricité) ; dispositifs de commande pour ascenseurs ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; balises lumineuses ; baromètres ; bouées de repérage ; bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; boussoles ; câbles électriques ; cache-prise ; caméras (appareils cinématographiques) ; casques de protection ; ceintures de sauvetage ; tableaux de commande (électricité) ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; coupe-circuit ; prises de courant ; cuillers doseuses ; détecteurs ; détecteurs de fumée ; disjoncteurs ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; doseurs ; écrans de projection ; écrans vidéo ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; indicateurs de perte électrique ; batteries électriques ; canalisations électriques ; piles électriques ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; émetteurs de signaux électriques ; enseignes lumineuses ; fils électriques ; gaines pour câbles électriques ; haut-parleurs ; indicateurs de température ; interrupteurs ; logiciels de jeux ; batteries de lampes de poche ; lecteurs (informatique) ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; articles de lunetterie ; magnétoscopes ; modems ; appareils de navigation par satellite ; instruments pour la navigation ; ordinateurs ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; judas optiques pour portes ; cache-prise ; prises de courant ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; casques de protection pour le sport ; masques de protection ; publications électroniques téléchargeables ; raccordements électriques ; radars ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; régulateurs (variateurs) de lumière ; fers à repasser électriques ; respirateurs pour le filtrage de l'air ; dispositifs de sauvetage ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; serre-fils (électricité) ; serrures électriques ; boutons de sonnerie ; sonneries (appareils, avertisseurs) ; sonnettes de portes électriques ; appareils de soudure électrique ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils électriques de surveillance ; tableaux d'affichage électroniques ; tableaux de commande (électricité) ; tableaux de connexion ; tableaux de distribution (électricité) ; appareils de télé-appel radio ; téléphones portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ; thermomètres non à usage médical ; transformateurs ; transmetteurs (télécommunication) ; bandes vidéo ; avertisseurs contre le vol ; installations électriques pour préserver du vol.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; installations de conditionnement d'air ; sécheurs d'air ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; allume-gaz ; ampoules d'éclairage ; ampoules électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; installations de bain ; barbecues ; biberons (chauffe-eau) électriques ; bouilloires électriques ; cabines de douche ; cafetières électriques ; robinets de canalisation ; capteurs solaires (chauffage) ; carneaux de chaudières de chauffage ; carneaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; chambres blanches (installations sanitaires) ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; appareils de chauffage pour aquariums ; chauffe-bains ; chauffe-plats ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; sèche-cheveux ; appareils de chloration pour piscines ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; collecteurs solaires (chauffage) ; économiseurs de combustibles ; installations de conduites d'eau ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; congélateurs ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; ustensiles de cuisson ; cuvettes de toilettes (W.-C.) ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation non à usage personnel ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; installations de distribution d'eau ; douches ; douilles de lampes électriques ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; bouches à eau ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; chauffe-eau ; installations de conduites d'eau ; installations de distribution d'eau ; installations pour la purification d'eau ; installation pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; refroidisseurs d'eau (installations) ; échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage ; radiateurs électriques ; éviers ; fours solaires ; foyers ; appareils et machines frigorifiques ; allume-gaz ; grille-pain ; hottes d'aération ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; jets d'eau ornementaux ; lampadaires ; lampes à huile ; lampes de poche ; lampes d'éclairage ; lampes électriques ; lavabos ; chauffe-lits ; lustres ; appareils à sécher les mains ; numéros de maisons lumineux ; pompes à chaleur ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs (chauffage) ; bouchons de radiateurs ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs électriques ; récupérateurs de chaleur ; réfrigérateurs ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou de gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; régulateurs de tirage (chauffage) ; appareils pour faire des remous dans l'eau : réservoirs d'eau sous pression ; robinets ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sèche-cheveux ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sécheurs d'air ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs (appareils) ; souffleries (parties d'installations d'aération) ; stérilisateurs ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; tiroirs de cheminées ; toilettes (W.-C.) ; tubes de lampes ; urinoirs ; ustensiles de cuisson électriques ; installations de production de vapeur ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; autobus ; auto-caravanes ; autocars ; automobiles ; avions ; avirons ; ballons dirigeables ; bateaux ; coques de bateaux ; crochets de bateaux ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; mâts et plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux ; bicyclettes ; camionnettes, camions ; canots ; caravanes ; charrettes ; cycles ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; diables ; ballons dirigeables ; véhicules électriques ; sièges de sécurité pour enfants ; voitures d'enfants ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; locomotives ; motocyclettes ; porte-bagages pour véhicules ; poussettes ; voitures de sport ; tricycles ; wagons ; wagons-lits ; yachts.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; engins balistiques ; produits fulminants ; fusées de signalisation.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, cadrans solaires, chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, horloges, médailles, montres, pierres précieuses.

Instruments de musique.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir : à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; clichés à adresses ; machines à imprimer des adresses ; affiches ; albums ; almanachs ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; brochures ; cache-pot en papier ; sceaux ; calendriers ; papier calque ; dessus de carafes en papier ; carnets ; cartes de vœux musicales ; presses à cartes de crédit non électriques ; cartes géographiques ; cartonnages ; catalogues ; chemises pour documents ; bagues (anneaux) de cigares circulaires ; classeurs, coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; couvertures (papeterie) ; crayons ; porte-crayons ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessins ; distributeur de ruban adhésif (articles de papeterie) ; appareils pour plastifier des documents (articles de bureau) ; chemises pour documents ; doigtiers (articles de bureau) ; dossiers (papeterie) ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; faire-part ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures scolaires ; gommes à effacer ; caractères d'imprimerie ; journaux ; papier à lettre ; linge de table en papier ; livres ; marques pour livres ; serre-livres ; papier lumineux ; manuels ; nappes en papier ; périodiques ; photographies ; appareils pour le collage des photographies ; photogravures ; planches à dessin ; plans ; porte-mines ; porte-plume ; portraits ; cartes postales ; prospectus ; publications ; règles à dessiner ; reliures ; répertoires ; représentations et reproductions graphiques ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour ou en matières plastiques pour l'emballage ; sets de table en papier ; stylos ; ronds de table, serviettes de tables et tapis de table en papier ; timbre-poste ; toiles pour la peinture ; trousses à dessins.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines acryliques (produits semi-finis) ; bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; anneaux en caoutchouc ; tuyaux d'arrosage ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur dans les chaudières ; papier pour condensateur électrique ; isolateurs pour conduites d'électricité ; cordes en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matière plastique, enduits isolants ; garnitures d'étanchéité ; feutre pour l'isolation ; fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de verre pour l'isolation ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; matières pour l'insonorisation ; peintures isolantes ; laine de verre pour l'isolation ; mastics pour joints matériaux réfractaires isolants ; rubans isolants ; tuyaux en matières textiles ; vernis isolants.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; sacs de campeurs ; cartables ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage ; porte-documents ; ombrelles ; sacs à dos, sacs à mains, sacs à roulettes ; sacs de sport ; sacs de voyage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises pour toitures ; armatures de portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques pour la construction ; asphalte ; baguettes en bois pour le lambrissage ; piscines (constructions non métalliques) ; portes battantes non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; installations pour parquet des bicyclettes (non métalliques) ; bitume ; bois de construction ; boiseries ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; brai (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; cadres de fenêtres et cadres de portes non métalliques ; carrelage et charpentes non métalliques ; châssis de fenêtres, de portes, de serres, non métalliques ; cheminées non métalliques ; chéneaux non métalliques ; chevrons pour toitures ; cloisons et clôtures non métalliques ; dalles non métalliques ; échafaudages non métalliques ; pavés éclairants ; enduits (matériaux de construction) ; escaliers et marches d'escaliers non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ; gouttières non métalliques ; grès de construction ; huisseries non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquets ; moellons ; mortier pour la construction ; moulures (construction) non métalliques ; revêtement de murs (construction) non métalliques ; palissades non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; papier de construction ; pierre et pierre artificielle ; pierres pour la construction ; plafonds, planchers et portails non métalliques ; poutres non métalliques ; serres transportables non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; terre à briques et terre cuite ; couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques et toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques ; treillis non métalliques ; tuiles non métalliques ; tuyaux de cheminées non métalliques ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; vitraux ; vitres (verres de construction) ; verre pour vitres, à l'exception du verre pour vitre de véhicules ; volets non métalliques ; volières (constructions non métalliques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; meubles de bureau ; cadres (encadrements) ; caisses non métalliques ; chaises (sièges) ; chaises longues ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; charnières non métalliques ; coffres non métalliques ; coffrets, commodes (meubles) non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins ; manches de couteaux non métalliques ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; établis ; étagères ; fauteuils ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; lits (meubles) ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; marchepieds non métalliques ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; oreillers ; paillasses ; présentoirs ; rayonnages ; porte-revues ; anneaux et tringles de rideaux ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres et stores en bois tissé (mobilier) ; tableaux accroche-clefs ; tables ; plateaux de tables ; tabourets ; piquets de tentes non métalliques ; tiroirs ; tables de toilette ; traversins ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; anneaux et barres porte-serviettes ; instruments d'arrosage ; arrosoirs ; assiettes ; assiettes jetables ; balais ; batteries de cuisine ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; bols ; bouteilles ; cache-pot non en papier ; services à café ; carafes ; casseroles ; cuillers à mélanger (ustensiles de cuisine) ; distributeurs de savons ; boîte en métal pour la distribution de serviettes en papier ; enseignes en porcelaine ou en verre ; flacons ; pots à fleurs ; gobelets ; gourdes ; ouvre-bouteilles ; plats ; plumeaux ; pots ; poubelles ; récipients à boire ; saladiers ; soucoupes ; tasses ; tire-bouchons ; tirelires non métalliques ; vaisselles ; vases ; verre peint ; verres (récipients) ; verres à boire.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; copeaux de bois ; édredon (plumes) ; cordes d'emballage ; ficelles d'emballage ; hamacs ; plumes pour la literie ; sachets et sacs en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; voile pour ski à voile.

Fils à usage textile ; fils élastiques, fils de caoutchouc et fils de verre à usage textile ; fils en matières plastiques à usage textile ; fils de soie.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; chemins de table ; housses pour coussins ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; draps ; enveloppes de matelas ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de table non en papier ; literie (linge) ; couvre-lits (dessus de lit) ; essuie-mains en matières textiles ; toile à matelas ; nappes non en papier ; plaids ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage ; serviettes de table et serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreiller ; tentures murales en matières textiles ; tissus en fibre de verre à usage textile ; vitrages (rideaux).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; couches en matières textiles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; badges ornementaux ; bandes auto-agrippantes (articles de mercerie) ; brassards ; insignes non en métaux précieux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis anti-glissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée (linoléum) ; gazon artificiel ; papiers de tenture ; papiers peints ; revêtements de planchers ; produits servant à recouvrir les planchers ; revêtements de sol ; revêtements de sol en vinyle ; nattes de roseau ; sous-tapis ; tapisseries (tentures murales) non en matières plastiques.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël ; jeux d'anneaux ; balles et ballons de jeux ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; confettis ; jeux de construction ; objets de cotillons ; jeux de dames ; damiers ; disques pour le sport ; disques volants (jouets) ; jeux de dominos et jeux d'échecs ; échiquiers ; engins pour exercices corporels ; fléchettes ; gobelets pour jeux ; hochets ; jetons pour jeux ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux de billes ; jeux de table ; planches à voile et pour le surfing ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport) ; raquettes ; skis ; jeux de société ; trottinettes ; véhicules et véhicules télécommandés (jouets).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques relatifs à l'immobilier et à la location de biens immobiliers ; abonnement à des journaux ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; analyse du prix de revient ; diffusion d'annonces publicitaires ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de services sur tout moyen de communication pour la vente de tout produit immobilier ; transcription de communications ; services de comparaison de prix ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; consultation pour les questions de personnel ; courrier publicitaire ; établissement de déclarations fiscales ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; production de documents ; vente aux enchères ; établissement de statistiques ; expertises en affaires ; étude de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; recherches d'informations pour des tiers dans un fichier informatique ; tenue de livres ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise en page à buts publicitaires ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; promotion de ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique et publicité télévisée ; relations publiques ; renseignements d'affaires ; services de revues de presse ; services de secrétariat ; décoration de vitrines.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Agences immobilières ; administration de biens ; estimations, gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; location d'appartements et de bureaux ; gestion locative de biens immobiliers ; conseils en locations immobilières ; courtage en biens immobiliers ; services de gérance immobilière rendus par des syndics de copropriété ; transactions immobilières ; estimations et expertises de biens ; assurances ; assurances sur la vie ; courtage d'assurances ; affaires financières et monétaires ; consultation et information en matière d'assurance et en matière financière ; assurances ; opérations de change ; gérance de fortunes ; estimations et expertises fiscales ; prêts financiers et notamment prêts financiers pour l'achat et la construction de biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; conseils aux entreprises dans le cadre de fusions, acquisitions, introduction en bourse de sociétés ; constitution et investissement de capitaux sous forme d'investissement patrimonial immobilier permettant de bénéficier de réductions d'impôts ou de mesures d'amortissement du capital investi ; estimations fiscales ; expertises fiscales ; conseils et information en matière d'estimation et d'expertises fiscales ; analyse financière, notamment analyse de comptes ; consultations professionnelles en matière financière ; agence de recouvrement de créances ; assurances contre les accidents ; paiement par acompte ; affacturage ; affermage de bien immobiliers ; agences de crédit ; location d'exploitations agricoles ; estimation d'antiquités ; consultations professionnelles en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; banque directe ; établissement de baux ; émission de bons de valeur ; cote en bourses ; courtage en bourse ; services de caisses de paiement de retraites ; caisses de prévoyance ; constitution de capitaux ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; cautions (garanties) ; opérations de change ; émission de chèques de voyage ; vérifications des chèques ; dépôt en coffres-forts ; collectes ; courtage en assurances ; courtage en biens immobiliers ; estimation financières des coûts de réparation ; agences de recouvrement de créances ; crédit ; épargne ; services de financement ; fonds de placement ; transfert électronique de fonds ; prêt sur gage ; services de liquidation d'entreprises (affaires financières) ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement.

Construction ; réparation ; services d'installation ; installations et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; asphaltage ; nettoyage (ménage) de bâtiments ; blanchisserie ; exploitation de carrières ; location de machines de chantiers ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; entretien et réparation de coffres-forts ; construction de stand de foire et de magasin ; informations en matières de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions, déparasitage d'installations électriques ; dératisation ; désinfection ; destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifice (surface extérieure) ; installation et réparation d'entrepôts ; entretien de piscines ; équipement de cuisines ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de construction et réparation ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; location de machines à nettoyer ; location de machines de chantier ; maçonnerie ; installation, réparation et entretien d'ordinateurs ; pose de papier peint ; travaux de peinture ; entretien de piscines ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de briques (maçonnerie) ; réparation de serrures ; traitement contre la rouille ; sablage ; travaux de tapisserie ; installation et réparation de téléphones ; travaux de couverture de toits ; travaux de vernissage ; nettoyage de vitres ; installation et réparation de dispositifs d'alarme de cas de vol.

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services télé-achat ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location de télécopieurs, de téléphones ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; messagerie électronique ; services de messagerie vocale ; transmission de message ; transmission de message et d'images assistée par ordinateur ; agence de presse ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; informations en matière de télécommunications ; services de téléconférences ; services téléphoniques ; télévision par câbles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; transport aérien ; services d'autobus ; transport en bateau ; services de bateaux de plaisance ; transport fluvial ; entreposage de bateaux ; location de bateaux ; camionnage ; services de chauffeurs ; transport en chemin de fer ; courtage de transport ; organisation de croisières ; déménagement ; distribution de l'électricité ; distribution d'énergie ; distribution des eaux ; livraison de fleurs ; fret (transport de marchandises) ; location de garages ; location d'automobiles ; location de place de stationnement ; messagerie (courrier ou marchandises) ; transport de meubles ; déménagement de mobilier ; services de navigation ; transport en navire transbordeur ; renflouage et sauvetage de navires ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; opérations de secours (transport) ; informations en matière de transport ; réservations pour le transport ; visites touristiques.

Traitement de matériaux ; désodorisation de l'air ; purification et rafraichissement de l'air ; travaux sur bois ; travaux sur céramique ; chaudronnerie ; location d'appareils de chauffage d'appoint ; location d'appareils de climatisation ; colorisation des vitres par traitement de surface ; services de copie de clés ; coulage de métaux ; décapage ; traitement des déchets (transformation) ; destruction d'ordures ; traitement de l'eau ; production d'énergie ; fraisage ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; revêtement (placage de métaux) ; traitement des métaux ; trempe des métaux ; meulage ; nickelage ; recyclage d'ordures et de déchets ; apprêtage du papier ; traitement du papier ; tirage de photographie ; rabotage ; sciage ; soudure ; soufflage (verrerie) ; traçage par laser ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; parcs d'attractions ; services de billetterie (divertissement) ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; services de composition musicale ; organisation de concours, de conférences, de congrès ; organisation et conduite de concerts ; enseignement et cours par correspondance ; informations en matière de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; location d'enregistrements sonores ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de salles de jeux ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; projection de films cinématographiques ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; exploitation de salles de jeux ; prêt de livres ; publication de livres ; services de loisirs ; organisation de loterie ; chronométrage des manifestations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; mise en page, autre qu'à buts publicitaires ; organisation de concours ; organisation de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires, de symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; conseils en matière d'éducation ou de formation ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissements radiophoniques ; informations en matière de récréation ; rédactions de texte ; services de reporters ; production de spectacles ; services de traduction.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers, recherches géologiques, recherches techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; établissement de plans pour la construction ; établissement de diagnostic technique relatif à la présence d'amiante, de plomb, de termites ou de tous parasites dans le cadre d'expertises immobilières ou lors du constat d'états des lieux ; services de métrés ; recherche en matière de protection de l'environnement ; conseils en matière de protection de l'environnement et conseils en matière de développement durable dans le domaine de la construction ; conception de logiciels informatiques et programmation pour ordinateurs notamment dans le domaine de l'immobilier ; mise à jour et maintenance de logiciels d'ordinateurs notamment dans le domaine de l'assurance, de la finance et de l'immobilier ; travaux d'ingénieurs en matière immobilière ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction. Conseils en affaires immobilières en relation avec la préservation de l'environnement et le développement durable ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; constitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultations en matière de logiciels et d'ordinateurs ; contrôle qualité ; décoration intérieure ; dessins industriels ; conseils en matière d'économie d'énergie ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; ingénierie ; installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels informatiques ; consultation en matière de logiciels ; levés de terrain ; recherches en mécanique ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; authentification d'oeuvres d'art ; consultation en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; mise à disposition de terrains de campings ; services de camps de vacances (hébergement) ; location de constructions transportables ; crèches d'enfants ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de tentes ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; pensions pour animaux ; réservation de pensions ; services de traiteurs.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; destruction des mauvaises herbes ; location de matériel pour exploitations agricoles ; services de jardiniers-paysagiste ; conception d'aménagements paysagers ; entretien de pelouse ; services de pépiniéristes.

Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : consultation en matière de sécurité ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; surveillance des alarmes anti-intrusion.