Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T O2 i LA MAITRISE EN PLUS
FONCIA FRANCHISE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3112845
Date de dépôt :
20/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2021

Présentation de la marque T O2 i LA MAITRISE EN PLUS

Déposée le 20 juillet 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONCIA FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T O2 i LA MAITRISE EN PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONCIA FRANCHISE domicilié(e) 13 Avenue Lebrun - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 646 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque T O2 i LA MAITRISE EN PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T O2 i LA MAITRISE EN PLUS est expirée depuis le 20 juillet 2021.


FONCIA FRANCHISE, société par actions simplifiée - 13 Avenue Lebrun - 92160 - ANTONY - France - SIREN 491646337


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 4 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382780 - Publication au BOPI 2003-12-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°451791 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 18 janvier 2008 - Concession de licence n°468848 - Publication au BOPI 2008-01-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Inscription le 21 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514258 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-21

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472625 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un réseau de Franchise. Recueil de données dans un ficher central. Recueil de données informatique. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire. Affaires immobilières. Gérance de biens immobiliers. Agences immobilières. Estimation immobilière. Courtage en biens immobiliers. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Construction. Réparation. Services d'installation. Information en matière de construction. Supervision (direction de travaux) de constructions. Education. Enseignement. Formation pratique (démonstration). Organisation et conduite de conférences. Epreuves pédagogiques. Publication de livres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.