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Marques déposées par Foncéo-Citéliance
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Foncéo . Citéliance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Foncéo . Citéliance
Foncéo-Citéliance

Numéro de dépôt :
4481946
Date de dépôt :
11/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2028
Foncéo . Citéliance de Foncéo-Citéliance

Présentation de la marque Foncéo . Citéliance

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2018 par Foncéo-Citéliance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Foncéo . Citéliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est Foncéo-Citéliance domicilié(e) 20 rue de la Libération - 38302 - Bourgoin-Jallieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foncéo-Citéliance, Monsieur Serge BARANIECKI domicilié(e) 20 rue de la Libération - 38302 - Bourgoin-Jallieu - France.

La marque Foncéo . Citéliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Foncéo . Citéliance arrivera à expiration en date du 11 septembre 2028.


Foncéo-Citéliance - 20 rue de la Libération - 38302 - Bourgoin-Jallieu - France


Foncéo-Citéliance, Monsieur Serge BARANIECKI - 20 rue de la Libération - 38302 - Bourgoin-Jallieu - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

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