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Marques déposées par monsieur FONCELLE Jean-Louis
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FLAMAND ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMAND ROSE
Monsieur FONCELLE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
99792161
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque FLAMAND ROSE

Déposée le 14 mai 1999 par monsieur FONCELLE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FLAMAND ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est monsieur FONCELLE Jean-Louis domicilié(e) Mas de Psalmody, Route d'Aigues Mortes, 30220 ST LAURENT D'AIGOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque FLAMAND ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMAND ROSE est expirée depuis le 14 mai 2009.


Monsieur FONCELLE Jean-Louis - Mas de Psalmody, Route d'Aigues Mortes, 30220 ST LAURENT D'AIGOUZE - France


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Extraits de fleurs (parfumerie), produits de parfumerie, parfums, huile de rose, bases pour parfums de fleurs. Fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, plantes, plants, rosiers, semences (graines).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.