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Marques déposées par monsieur FOMPERIER YVES
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TISANE DE SEPTEMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISANE DE SEPTEMBRE
Mr FOMPERIER YVES

Numéro de dépôt :
3356131
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/04/2015
TISANE DE SEPTEMBRE de FOMPERIER YVES

Présentation de la marque TISANE DE SEPTEMBRE

Déposée le 28 avril 2005 par monsieur FOMPERIER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « TISANE DE SEPTEMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est monsieur FOMPERIER YVES domicilié(e) 1, GUILLEMIN,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOMPERIER YVES domicilié(e) 1, GUILLEMIN,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France.

La marque TISANE DE SEPTEMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISANE DE SEPTEMBRE est expirée depuis le 28 avril 2015.


Mr FOMPERIER YVES - 1, GUILLEMIN,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France


Mr FOMPERIER YVES - 1, GUILLEMIN,33330 ST ETIENNE DE LISSE - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée St Emilion.