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Marques déposées par FOMBELLE Eric
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FOMBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOMBELLE
FOMBELLE Eric

Numéro de dépôt :
1293906
Date de dépôt :
24/12/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/1994

Présentation de la marque FOMBELLE

Déposée le 24 décembre 1984 par FOMBELLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FOMBELLE Eric domicilié(e) 93, chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque FOMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOMBELLE est expirée depuis le 24 décembre 1994.

FOMBELLE Eric a également déposé les autres marques suivantes : LE DRACENOIS


FOMBELLE Eric - 93, chemin du Coutelet, 83300 DRAGUIGNAN - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.// Gateaux entremets.