Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GRENIER DES MERVEILLES
FOMA S.A., société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1230353
Date de dépôt :
15/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2013

Présentation de la marque LE GRENIER DES MERVEILLES

Déposée le 15 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) FOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRENIER DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOMA domicilié(e) 7, avenue de longemalle RENENS,SUISSE (dossier no 2230434) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230434) - 75116 - France.

La marque LE GRENIER DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GRENIER DES MERVEILLES est expirée depuis le 15 mars 2013.

FOMA a également déposé les autres marques suivantes : FOMA


FOMA S.A., société de droit suisse - 7, avenue de longemalle RENENS,SUISSE (dossier no 2230434) - Suisse


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2230434) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230434 - Publication au BOPI 2002-10-30

Renouvellement sans limitation n°2015260 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 1 avril 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°170986 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription - Transmission de propriété n°6334 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, revues, photographies. Education et divertissement, édition, publication.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.