Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M Y S I L
FOLTZER Cédric

Numéro de dépôt :
99802906
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque M Y S I L

Déposée le 12 juillet 1999 par FOLTZER Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M Y S I L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est FOLTZER Cédric, domicilié(e) 48 rue J.J. Henner, 68130 Wittersdorf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLTZER Cédric - France.

La marque M Y S I L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M Y S I L est expirée depuis le 12 juillet 2009.

FOLTZER Cédric a également déposé les autres marques suivantes : kodbar


FOLTZER Cédric - 48 rue J.J. Henner, 68130 Wittersdorf - France


FOLTZER Cédric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Montres, horlogerie et instruments chronométriques Cycles Vêtements (habillement), chaussures et chapellerie, casquettes, chapeaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.