Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FOLTIER jean-bernard
BOUDET david

Numéro de dépôt :
99784103
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 1999 par FOLTIER jean-bernard et BOUDET david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Les déposants sont FOLTIER jean-bernard, domicilié(e) 15 rue frédéric Cournet, 35000 Rennes - France et BOUDET david, domicilié(e) 19 rue Danton, 35700 Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société idées claires - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784103.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2009.

FOLTIER jean-bernard a également déposé les autres marques suivantes : Kazanostra , P'TIBOU BABY SITTING , ZOZO , (Marque figurative) , KAZANOSTRA , IDÉES CLAIRES , IDÉES CLAIRES PUBLISHING , IDEES CLAIRES Images de synthèse, conseil et ingénierie multimédia


FOLTIER jean-bernard - 15 rue frédéric Cournet, 35000 Rennes - France

BOUDET david - 19 rue Danton, 35700 Rennes - France


Société idées claires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, le transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données ; tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux ; mémoires pour ordinateurs, modems, bandes magnétiques, imprimantes ; consoles de commandes, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques ; câbles, satellites, vidéodisques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infrarouge, appareils à ultrason ; claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs, banques de données à savoir logiciels ; appareils et instruments électroniques, tout appareil téléphonique, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrements des sons ; supports d'enregistrement sonores ; enregistreurs à bandes magnétiques ; appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péri-télécommunication ; instruments mathématiques ; Cédérom ; interfaces (logiciels), disque digital vidéo numérique. Jeux, jouets. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau ; publicité, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courrier publicitaire, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons de documentations publicitaires, mises à jour) ; reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicités, publicités radiophoniques, télévisées et télématiques, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel, bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherche de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, enregistrement et traitement de données, traitement de texte ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; abonnement à des journaux ; publication de pages publicitaires. Papiers, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles, maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, matériel de peinture, machines pour l'affranchissement, matériel de bureau, articles de bureau, fournitures pour écrire, machines à écrire, marques pour livres, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, étuis de mathématique, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents. Télécommunications ; publication d'un magazine de presse, agences d'informations, agences de presse ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunications, émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de message, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, services télex, vidéographie interactive, services de mini et micro-serveurs, services de communication par réseaux locaux et centres serveurs, messagerie électronique, diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; éducation et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, formation, prêt de livres, publication de journaux, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication, production de films, spectacles, studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrement sonores, services d'impressario, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Conception-réalisation de films, conception-élaboration de trucages et effets spéciaux, production d'images de synthèse fixes et animées. Étude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, étude et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs ; tout conseil en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel informatique, de communication, conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique, de communication ; consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, gestion de lieux d'expositions, impression en offset, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie, création d'images, de sons ou de mots ; location de temps d'accès à un centre serveur ; conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation et tels jeux ; études et conseils en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.