Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPATIAL
Numéro de dépôt :
1628461
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
26/02/1997
Présentation de la marque SPATIAL
Déposée le 26 février 1987 par monsieur FOLTIER Bernard Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « SPATIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPATIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPATIAL est expirée depuis le 26 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17