Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOLMOD
Numéro de dépôt :
1186796
Date de dépôt :
03/10/1981
Lieu de dépôt :
ROANNE
Présentation de la marque FOLMOD
Déposée le 3 octobre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FOLMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « FOLMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOLMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FOLMOD est expirée depuis le 3 octobre 1991.
FOLMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14