Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENCROISETTE
FOLLOT GASTON, HENRI, MARIE

Numéro de dépôt :
3414847
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/03/2016
L\'ENCROISETTE de FOLLOT GASTON

Présentation de la marque L'ENCROISETTE

Déposée le 8 mars 2006 par FOLLOT GASTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « L'ENCROISETTE »

Le déposant est FOLLOT GASTON, HENRI, MARIE domicilié(e) 208 rue GRAND, Résidence LE REY, Villa TIARE No 4,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLLOT domicilié(e) 208 rue GRAND, Résidence LE REY, Villa TIARE No 4,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENCROISETTE est expirée depuis le 8 mars 2016.


FOLLOT GASTON, HENRI, MARIE - 208 rue GRAND, Résidence LE REY, Villa TIARE No 4,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France


FOLLOT - 208 rue GRAND, Résidence LE REY, Villa TIARE No 4,83140 SIX-FOURS-LES-PLAGES - 83140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Distribution de journaux. Entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Publications de livres. Prêt de livres location de films cinematographiques. Location d'enregistrement sonores. Service de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) : publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conversion de documents d'un support physique vers un support electronique. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches, albums cartes ; livres ; journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, dessins. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Conversion de support à savoir conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Articles de bureau (à l'exception des meubles). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage un papier ou un matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.