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Marques déposées par FOLLIOT HERVE PIERRE FRANCOIS
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CAPITALES MINUSCULES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALES MINUSCULES
FOLLIOT HERVE PIERRE FRANCOIS
FOLLIOT LAURENT LOUIS GEORGES

Numéro de dépôt :
94523659
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque CAPITALES MINUSCULES

Déposée le 8 juin 1994 par FOLLIOT HERVE PIERRE FRANCOIS et FOLLIOT LAURENT LOUIS GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITALES MINUSCULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Les déposants sont FOLLIOT HERVE PIERRE FRANCOIS, domicilié(e) 14, RUE DES TILLEULS, 78121 CRESPIERES - France et FOLLIOT LAURENT LOUIS GEORGES, domicilié(e) 12, RUE VICTOR HUGO, 78920 ECQUEVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FOLLIOT LAURENT - France.

La marque CAPITALES MINUSCULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALES MINUSCULES est expirée depuis le 8 juin 2004.


FOLLIOT HERVE PIERRE FRANCOIS - 14, RUE DES TILLEULS, 78121 CRESPIERES - France

FOLLIOT LAURENT LOUIS GEORGES - 12, RUE VICTOR HUGO, 78920 ECQUEVILLY - France


MR FOLLIOT LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Papier, carton, et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes Education, formation; divertissement activités sportives et culturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.