Déposée le 30 juillet 2004 par FOLLIN Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SOMNEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est FOLLIN Olivier domicilié(e) 7 avenue des Cèdres,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France.
La marque SOMNEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMNEA est expirée depuis le 30 juillet 2014.
FOLLIN Olivier - 7 avenue des Cèdres,92410 VILLE D'AVRAY - 92410 - France
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - EUROPOLE – “ Le Grenat ”, 3, avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Oreillers à usage médical, oreillers contre l'insomnie, matelas à usage médical. Réveils lumineux (simulateurs de l'aube). Literie [à l'exception du linge de lit], meubles de literie, oreillers non à usage médical ou contre l'insomnie, matelas non à usage médical, lits, sommiers de lit. Literie (linge), couverture de lit, couvre-lit [dessus de lit], enveloppes de matelas, toile à matelas, linge de maison.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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