Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FACIPIERRE
Numéro de dépôt :
1430264
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
02/10/1997
Présentation de la marque FACIPIERRE
Déposée le 2 octobre 1987 par FOLLET Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « FACIPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FACIPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIPIERRE est expirée depuis le 2 octobre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11