Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dans Les ETOILES
Follenfant Cyril
Chesneau-Guidez Sybille
Legrais Claudius

Numéro de dépôt :
3172704
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
Dans Les ETOILES de Follenfant Cyril

Présentation de la marque Dans Les ETOILES

Déposée le 5 juillet 2002 par Follenfant Cyril, Chesneau-Guidez Sybille, Legrais Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Dans Les ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Les déposants sont Follenfant Cyril domicilié(e) 90A rue des Bouillons,78630 Orgeval - 78630 - France, Chesneau-Guidez Sybille domicilié(e) Lugar da Iglesia, gataō Amarante,Portugal - Portugal, Legrais Claudius domicilié(e) Lugar da Iglesia, Gataō Amarante,Portugal - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLLENFANT Cyril domicilié(e) 90A rue des Bouillons,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

La marque Dans Les ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dans Les ETOILES est expirée depuis le 5 juillet 2012.


Follenfant Cyril - 90A rue des Bouillons,78630 Orgeval - 78630 - France

Chesneau-Guidez Sybille - Lugar da Iglesia, gataō Amarante,Portugal - Portugal

Legrais Claudius - Lugar da Iglesia, Gataō Amarante,Portugal - Portugal


FOLLENFANT Cyril - 90A rue des Bouillons,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Inscription le 3 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°378914 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Tissus et couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.