RCS
Présentation de la marque RCS
Déposée le 16 septembre 1988 par FOLKSAM ÖMSESIDIG SAKFÖRSÄKRING (Société de droit suédois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCS est expirée depuis le 16 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09