Sensualité Impériale
Présentation de la marque Sensualité Impériale
Déposée le 24 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Folies Douces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sensualité Impériale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sensualité Impériale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sensualité Impériale est expirée depuis le 24 août 2022.
Folies Douces a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51