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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOLIES DOUCES
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RESERVE NATURELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESERVE NATURELLE
FOLIES DOUCES, S.A.

Numéro de dépôt :
3411968
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
RESERVE NATURELLE de FOLIES DOUCES

Présentation de la marque RESERVE NATURELLE

Déposée le 20 février 2006 par la Société Anonyme (SA) FOLIES DOUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE NATURELLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOLIES DOUCES domicilié(e) 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 837 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLIES DOUCES, S.A. domicilié(e) 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II - 33610 - CESTAS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE NATURELLE est expirée depuis le 20 février 2016.

FOLIES DOUCES a également déposé les autres marques suivantes : Bain effervescent lacté , I MY LIPS I LOVE MY LIPS , MOUSSE CRAQUANTE , PARFUMS DISPLAY , Hydra Vitaminé , Nutella , adopt' une relation extra-parfumable , Delicat' eyes , CLEANING ME SOFTLY , ETHNIC VOODOO


FOLIES DOUCES, S.A. - 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II - 33610 - CESTAS - France - SIREN 351837406


FOLIES DOUCES, S.A. - 1 Chemin Arnauton, ZI Auguste II - 33610 - CESTAS - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet partiel n°445656 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539842 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540516 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Inscription le 15 juin 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°550977 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-15

Inscription le 20 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578118 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Inscription le 26 septembre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°585101 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Photographies ; boite en carton ou papier ; objet d'art gravés ou lithographié ; tableaux encadré ou non ; aquarelles ; sacs à ordure en papiers ou en matières plastiques ;

Parapluies ; parasols ;

Meubles ; glaces ; cadres ; objets d'art en bois, cire, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; commodes ; étagères ; vaisseliers ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants arbres agrumes ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration.