Déposée le 6 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PARFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES domicilié(e) ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 837 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLIES DOUCES domicilié(e) ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France.
La marque PARFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOLIES DOUCES, SAS - ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France - SIREN 351837406
FOLIES DOUCES - ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 5 août 2014 - Renonciation partielle n°628706 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; Eaux de parfum ; eaux de toilette, parfums ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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