Déposée le 2 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FOLIES DOUCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FOLIES DOUCES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOLIES DOUCES domicilié(e) 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II,33610 CESTAS (dossier no 2325224) - 33610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 837 406 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLIES DOUCES SA domicilié(e) 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II,33610 CESTAS (dossier no 2325224) - 33610 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOLIES DOUCES SA - 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II,33610 CESTAS (dossier no 2325224) - 33610 - France - SIREN 351837406
FOLIES DOUCES SA - 1 CHEMIN ARNAUTON, ZI AUGUSTE II,33610 CESTAS (dossier no 2325224) - 33610 - France
Inscription le 6 novembre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°310874 - Publication au BOPI 2000-11-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2325224 - Publication au BOPI 2006-10-13
Inscription le 13 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399365 - Publication au BOPI 2004-09-13
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497262 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Inscription le 20 juin 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°578118 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20
Produits cosmétiques, maquillage, coloration cheveux. Bijouterie en métaux précieux, en argent, en plaqué or, fantaisie. Peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), brosserie (articles pour brosser et coiffer les cheveux). Vêtements, accessoires de mode pour l'habillement (boutons, broches, épinglettes, passementerie, barrettes, strass), chapeaux casquettes. Accessoires de mode pour cheveux: épingles, nuds, aiguilles, crochets, fleurs artificielles, barrettes, foulards, passementerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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