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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES
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CAPITEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITEUSE
FOLIES DOUCES, SAS

Numéro de dépôt :
3905915
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2022
CAPITEUSE de FOLIES DOUCES

Présentation de la marque CAPITEUSE

Déposée le 16 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOLIES DOUCES domicilié(e) ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 837 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOLIES DOUCES domicilié(e) ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France.

La marque CAPITEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITEUSE est expirée depuis le 16 mars 2022.

FOLIES DOUCES a également déposé les autres marques suivantes : Bain effervescent lacté , I MY LIPS I LOVE MY LIPS , MOUSSE CRAQUANTE , PARFUMS DISPLAY , Hydra Vitaminé , Nutella , adopt' une relation extra-parfumable , Delicat' eyes , CLEANING ME SOFTLY , ETHNIC VOODOO


FOLIES DOUCES, SAS - ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France - SIREN 351837406


FOLIES DOUCES - ZI AUGUSTE V, 19 IMPASSE LOU HAOU - 33610 - CESTAS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 21 mars 2013 - Rejet partiel n°597227 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21

Savons ; lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.