Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FOLIES BY NIGHT
/
"FOLIES BY NIGHT"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FOLIES BY NIGHT"
Association FOLIES BY NIGHT (Association à but non lucratif régie par la loi du 1er JUILLET 1901 et le décret du 16 Août 1901)

Numéro de dépôt :
1697936
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque "FOLIES BY NIGHT"

Déposée le 30 juin 1989 par l'association loi 1901 FOLIES BY NIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « "FOLIES BY NIGHT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FOLIES BY NIGHT domicilié(e) Mairie de Nersac, 16440 Roullet Saint Estèphe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE CABANNES - France.

La marque "FOLIES BY NIGHT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FOLIES BY NIGHT" est expirée depuis le 30 juin 1999.


Association FOLIES BY NIGHT (Association à but non lucratif régie par la loi du 1er JUILLET 1901 et le décret du 16 Août 1901) - Mairie de Nersac, 16440 Roullet Saint Estèphe - France


STEPHANE CABANNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Spectacle de Cabaret